Claude Cécile

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude CECILE
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle
Les représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels suivants
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Claude CECILE
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
membres du collège de la commission prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Les représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives suivants
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Février 202206/02/2022
De: Cécile (Claude)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Claude CECILE
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Claude Cécile
Objet:
membre représentant des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléant
Remplace:M. David Larbre (Syndicat national des journalistes)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.